Id1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.4
ref
ASIP-STRUCT-MIN-
Effective Date2023‑11‑10 14:37:42
Statusretired RetiredVersion LabelV1.13
NameCI-SISDocumentationOfDisplay NameCI-SIS documentationOf
Label
Acte principal documenté
ClassificationCDA Header Level Template
Open/ClosedOpen (other than defined elements are allowed)
Used by / Uses
Used by 0 transactions and 0 templates, Uses 2 templates
Uses as NameVersion
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18Includedraft CI-SIS addr (V1.12)DYNAMIC
1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19Includeactive CI-SIS telecomDYNAMIC
RelationshipVersion: template 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.4 CI-SIS documentationOf (2023‑07‑20 12:06:00)
ref
ASIP-STRUCT-MIN-

Version: template 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.4 CI-SIS documentationOf (2023‑07‑19 15:05:57)
ref
ASIP-STRUCT-MIN-

Version: template 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.4 CI-SIS documentationOf (2023‑06‑19 15:29:35)
ref
ASIP-STRUCT-MIN-

Version: template 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.4 CI-SIS documentationOf (2023‑04‑17 16:06:58)
ref
ASIP-STRUCT-MIN-

Version: template 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.4 CI-SIS documentationOf (2023‑03‑20 16:44:21)
ref
ASIP-STRUCT-MIN-

Version: template 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.4 CI-SIS documentationOf (2023‑03‑03 11:11:50)
ref
ASIP-STRUCT-MIN-

Specialization: template 2.16.840.1.113883.10.12.110 CDA documentationOf (2005‑09‑07)
ref
ad1bbr-
ItemDTCardConfDescriptionLabel
hl7:documentationOf
Evènement documenté principal
hl7:serviceEvent
1 … 1M
Evènement documenté principal.
L'occurrence de documentationOf/serviceEvent contenant les données de l'évènement principal documenté doit inclure un élément effectiveTime et un élément performer renseignés, sans recours à l'attribut nullFlavor.
hl7:id
II0 … *
Obligatoire pour :
• les prescriptions pour porter l'identifiant EPU de la prescription
• la demande d'acte d'imagerie pour porter l'Order Placer Number
• les CR d’imagerie pour porter le studyInstanceUID
hl7:code
CE0 … 1R
Code de l’évènement documenté
Pour les documents des professionnels :

La valeur peut provenir d’une des terminologies suivantes. Cette liste n'est pas fermée et d’autres terminologies peuvent être utilisées (se reporter aux volets de contenus métier) :

CCAM (1.2.250.1.213.2.5) pour les actes médicaux
CIM-10 (16.840.1.113883.6.3) pour les pathologies
Etc…

Pour les documents d’expression personnelle du patient/usager :

Valeur fixée à

  • code="EXP_PATIENT"
  • displayName="Expression personnelle du patient"
  • codeSystem="1.2.250.1.213.1.1.4.6"
@displayName
st0 … 1 
@codeSystem
oid0 … 1 
@code
cs0 … 1 
 Schematron assertrolered error 
 test(@code and @codeSystem and not(@nullFlavor)) or (not(@code) and not(@codeSystem) and @nullFlavor) 
 MessageLes attributs @code et @codeSystem sont obligatoires si pas de @nullFlavor 
hl7:translation
CD0 … *
Obligatoire dans un CR d’imagerie, l’élément translation permet de préciser la (ou les) modalité(s) d’imagerie.
where [not(@codeSystem='1.2.250.1.213.2.5')]
hl7:qualifier
CR1 … 1R
hl7:name
CV1 … 1R
@codeSystemName
st0 … 1 
@codeSystem
oid0 … 1 
@displayName
st0 … 1 
@code
cs0 … 1 
hl7:translation
CD0 … 1
where [@codeSystem='1.2.250.1.213.2.5']
hl7:effectiveTime
0 … 1
Date et heure de début et de fin d'exécution de l'acte principal
effectiveTime est obligatoire (et nullFlavor interdit) pour l'acte principal.
hl7:low
IVXB_TS1 … 1R
Date et heure de début d'exécution de l'acte principal
@value
ts1 … 1R
hl7:high
IVXB_TS0 … 1
Date et heure de fin d'exécution de l'acte principal
@value
ts0 … 1 
hl7:performer
0 … 1
Personne ayant exécuté l'acte principal
performer est obligatoire (et nullFlavor interdit) pour l'acte principal.
En effet, dans ce cas, si le document de santé est déposé dans un système d'information partagé alors son élément fils assignedEntity/representedOrganisation/standardIndustryClassCode alimente la métadonnée XDS practiceSettingCode obligatoire.
@typeCode
cs1 … 1FPRF
 "PRF" pour perfomer (personne qui exécute principalement l'acte)
hl7:functionCode
CE0 … 1
hl7:time
IVL_TS0 … 1
hl7:assignedEntity
1 … 1R PS exécutant ou patient
Des contraintes spécifiques sont ajoutées sur l'élément representedOrganization de assignedEntity. Elles sont relatives au cadre d'exercice du PS au sein de son organisation ou à la démarche du patient.
hl7:id
II1 … 1R
Identifiant du PS ou du patient.
@extension : Valeur de l'identifiant :
- Pour le PS, valeur de PS_IdNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
- Pour le patient, valeur de l'INS du patient.
@root : OID de l'autorité d'affectation
- Pour le PS, "1.2.250.1.71.4.2.1".
- Pour le patient, valeur prise dans la liste des OID des autorités d'affectation des INS.
hl7:code
CD0 … 1
Profession / Spécialité
- Pour les PS: Code de la profession/spécialité du participant provenant du jeu de valeurs JDV_J01-XdsAuthorSpecialty-CISIS.
- Pour les non PS: Code de la profession de l'auteur provenant du jeu de valeurs JDV_J48-ProfessionNonPS-CISIS.
 
Code issu du JDV_J01-XdsAuthorSpecialty-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.461).
 CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.461 JDV_J01_XdsAuthorSpecialty_CISIS (DYNAMIC)
Included0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
hl7:telecom
TEL0 … *R
@use
cs0 … 1 
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url0 … 1 
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
 Variable letNameprefix 
 Valuesubstring-before(@value, ':') 
 Variable letNamesuffix 
 Valuesubstring-after(@value, ':') 
 Schematron assertrolered error 
 test( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) ) 
 MessageErreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis. 
 Schematron assertrolered error 
 test@use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use) 
 MessageErreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'. 
 Schematron assertrolered error 
 test(@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor)) 
 MessageErreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent. 
Included0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Choice0 … *Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs0 … 1 
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
 Schematron assertrolered error 
 testnot(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP" 
 MessageCode d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire 
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs0 … 1  Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
 Schematron assertrolered error 
 testnot(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP" 
 MessageCode d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire 
hl7:assignedPerson
0 … 1 Informations relatives au PS ou au patient.
hl7:name
PNNom de famille ou du nom d'usage, prénom, civilité et titre
hl7:family
1 … 1R Nom de famille ou nom d'usage.
Pour les PS, valeur de PS_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:given
0 … 1 Prénom
Pour les PS, valeur de PS_Prénom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:prefix
0 … 1
Civilité
JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718).
hl7:suffix
0 … 1
Titre
Valeur issue du JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719)
hl7:representedOrganization
1 … 1R Organisation
Pour les documents d'expression personnelle du patient, seul l'élément standardIndustryClassCode est renseigné.
hl7:id
II0 … 1 Identifiant de l'organisation
@root
uid1 … 1F1.2.250.1.71.4.2.2
@extension
st1 … 1R Identifiant de l'organisation
Source : Struct_idNat (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
hl7:name
ON0 … 1 Nom de l'organisation
Source : Struct_Nom (voir CI-SIS_ANX_SOURCES-DONNEES-PERSONNES-STRUCTURES).
Included0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.19 CI-SIS telecom (DYNAMIC)
hl7:telecom
TEL0 … *R
@use
cs0 … 1 
Code d'usage formé d'un à plusieurs codes séparés les uns des autres par un espace.
Les valeurs permises sont les suivantes :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour lieu de vacances
"WP" pour lieu de travail
"DIR" pour numéro direct
"PUB" pour numéro public (standard)
"EC" pour numéro d'urgence
"MC" pour téléphone mobile
"PG" pour beeper
@value
url0 … 1 
Adresse de télécommunication (sous la forme préfixe:chaîne).
Valeurs du préfixe permises sont les suivantes :
"tel" pour téléphone
"fax" pour télécopie
"mailto" pour adresse courrier électronique
"http" pour adresse internet ou intranet
"ftp" pour adresse de transfert de fichiers
"mllp" pour adresse pour utilisation avec le protocole MLLP de HL7
La chaîne doit représenter une adresse valide selon le protocole introduit par le préfixe. Le caractère espace est interdit dans cette chaîne, quel que soit le préfixe.
 Variable letNameprefix 
 Valuesubstring-before(@value, ':') 
 Variable letNamesuffix 
 Valuesubstring-after(@value, ':') 
 Schematron assertrolered error 
 test( (count(@*) = 1 and name(@*) = 'nullFlavor' and (@* = 'UNK' or @* = 'NASK' or @* = 'ASKU' or @* = 'NAV' or @* = 'MSK')) or ($suffix and ( $prefix = 'tel' or $prefix = 'fax' or $prefix = 'mailto' or $prefix = 'http' or $prefix = 'ftp' or $prefix = 'mllp')) ) 
 MessageErreur de conformité CI-SIS : <name/> n'est pas conforme à une adresse de télécommunication préfixe:chaîne (avec préfixe = tel, fax, mailto, http, ftp ou mllp) ou est vide et sans nullFlavor ou contient un nullFlavor non admis. 
 Schematron assertrolered error 
 test@use = 'H' or @use = 'HP' or @use = 'HV' or @use = 'WP' or @use = 'DIR' or @use = 'PUB' or @use = 'EC' or @use = 'MC' or @use = 'PG' or not(@use) 
 MessageErreur de conformité CI-SIS : L'attribut use de l'élément telecom n'est pas conforme. Il est facultatif et les valeurs permises sont 'H','HP', 'HV','WP','DIR','PUB','EC','MC','PG'. 
 Schematron assertrolered error 
 test(@nullFlavor and not(@value)) or (@value and not(@nullFlavor)) 
 MessageErreur de conformité CI-SIS : Seul un des deux attributs value ou nullFlavor doit être présent. 
Included0 … * from 1.2.250.1.213.1.1.1.1.10.18 CI-SIS addr (DYNAMIC)
Choice0 … *Elements to choose from:
  • hl7:addr[not(hl7:streetAddressLine)]
  • hl7:addr[hl7:streetAddressLine]
hl7:addr
AD Structure formée des composants élémentaires de l'adresse géopostale
where [not(hl7:streetAddressLine)]
@hl7:use
cs0 … 1 
Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:country
ST0 … 1 Nom du pays destinataire
En MAJUSCULES et en toutes lettres, de préférence dans la langue du pays d'expédition ou dans une langue reconnue au niveau mondial.
hl7:state
ST0 … 1 Division territoriale
Pour les adresses internationales, c'est une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, …
hl7:city
ST0 … 1 Localité ou libellé du bureau CEDEX
- Localité : Une zone d'habitation et en général une commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas ou le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever les ambiguïtés. Par exception, la localité de destination est dans certains cas un lieu dit si celui-ci est le siège d'un bureau distributeur.
- Libellé bureau CEDEX : Un libellé du bureau distributeur CEDEX correspondant généralement au libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX.
hl7:postalCode
ST0 … 1 Code postal ou code CEDEX
- Code postal : code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier.
- Code CEDEX : acronyme de Courrier d'Entreprise à Distribution EXceptionnelle, une modalité d'acheminement du courrier associées à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique. Le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné au lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
hl7:county
ST0 … 1 Code Officiel Géographique (COG)

Code Officiel Géographique (COG) de la commune (ou du pays pour le lieu de naissance)
hl7:houseNumber
ST0 … 1 Numéro dans la voie
hl7:houseNumberNumeric
ST0 … 1 Extension du numéro dans la voie
bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, ... lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
hl7:streetName
ST0 … 1 Nom de la voie
Appellation donnée par les municipalités. Ce nom figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue.
hl7:streetNameType
ST0 … 1 Type de voie
Valeur du type de voie : rue, avenue, boulevard,...
Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut streetName. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
hl7:additionalLocator
ST0 … 1
Valeur du point de remise où le destinataire prend  possession de son courrier.
Ce lieu est constitué des éléments suivants :
Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel ;
Accès au local : indication de couloir, d'étage ou de niveau ;
Boite aux lettres : Numéro voire dénomination éventuellement CIDEX);
Accès à la boite : si nécessaire : identification du couloir d'accès, de la batterie de boites s'il en existe plusieurs ;
Code acheminement interne : codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise.
hl7:unitID
ST0 … 1 Complément de l'adresse au point de remise
constitué des éléments suivants :
- Accès au bâtiment identifié par un numéro, une lettre, une porte, une combinaison alphanumérique ; exemple : Entrée A1
- Bâtiment : Les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour, ...) éventuellement des mentions d'orientation (Est, Ouest..) une dénomination littérale ou une numérotation; exemple : Tour Delta
- Ensemble immobilier : Ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès ; exemple : résidence des fleurs.
hl7:postBox
ST0 … 1 Mention de distribution
c'est-à-dire une mention d'identification d'un service proposé par l'opérateur postal à un client destinataire (boite postale, etc.).
hl7:precinct
ST0 … 1 Lieu-dit
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui souvent constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
 Schematron assertrolered error 
 testnot(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP" 
 MessageCode d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire 
hl7:addr
AD Structure formée des lignes obtenues par assemblage des composants élémentaires de l'adresse géopostale.
Les équivalences avec les éléments XML contenant les composants élémentaires sont indiquées pour chaque ligne (ex: postalCode+city).
where [hl7:streetAddressLine]
@use
cs0 … 1  Code d'usage de l'adresse
Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace :
"H" pour domicile
"HP" pour domicile principal
"HV" pour domicile de vacances
"WP" pour lieu de travail
"TMP" pour adresse temporaire
hl7:streetAddressLine
ST0 … 7 Ligne d'adresse
Première ligne : regroupe les données d'identification du destinataire.
Deuxième ligne : Point de remise (additionalLocator)
Troisième ligne : Complément du point de remise (unitID)
Quatrième ligne : regroupe le numéro, l'extension, le type et le nom de la voie (houseNumber + HouseNumberNumeric + streetNameType + streetName)
Cinquième ligne : regroupe la mention de distribution (BP, poste restante) et le libellé de la localité dans le cas où celle-ci est différente du libellé cedex, lieu-dit ou hameau (postBox + precinct + city)
Sixième ligne : Regroupe le code postal et la localité de destination ou le code cedex et le libellé du bureau cedex (postalCode + city)
Septième ligne : regroupe la division territoriale et le nom du pays (state + country)
 Schematron assertrolered error 
 testnot(@use) or @use="H" or @use="HP" or @use="HV" or @use="WP" or @use="TMP" 
 MessageCode d'usage de l'adresse Une à plusieurs des valeurs suivantes, séparées par un espace : "H" pour domicile "HP" pour domicile principal "HV" pour domicile de vacances "WP" pour lieu de travail "TMP" pour adresse temporaire 
hl7:standardIndustryClassCode
CE1 … 1M
Cadre d'exercice

Code issu du JDV_J04-XdsPracticeSettingCode-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.467).
@code
cs1 … 1R
@displayName
st1 … 1R
@codeSystem
oid1 … 1R
 CONF
The value of @code shall be drawn from value set 1.2.250.1.213.1.1.5.467 JDV_J04_XdsPracticeSettingCode_CISIS (DYNAMIC)
 Schematron assertrolered error 
 testcount(//*:ClinicalDocument/*:documentationOf[1]/*:serviceEvent/*:performer)=1 
 MessageDocumentationIOf: L'élément performer est obligatoire dans l'acte principal. 
 Schematron assertrolered error 
 testcount(//*:ClinicalDocument/*:documentationOf[1]/*:serviceEvent/*:effectiveTime)=1 
 MessageDocumentationIOf: L'élément effectiveTime est obligatoire dans l'acte principal. 
 Schematron assertrolered error 
 testnot(//hl7:documentationOf/hl7:serviceEvent/hl7:performer/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:prefix) or (//hl7:documentationOf/hl7:serviceEvent/hl7:performer/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:prefix)= doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.718-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code 
 MessageCette valeur n'est pas présente dans le JDV_J245-Civilite-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.718). associée. 
 Schematron assertrolered error 
 testnot(//hl7:documentationOf/hl7:serviceEvent/hl7:performer/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:suffix) or(//hl7:documentationOf/hl7:serviceEvent/hl7:performer/hl7:assignedEntity/hl7:assignedPerson/hl7:name/hl7:suffix) = doc('include/voc-1.2.250.1.213.1.1.5.719-DYNAMIC.xml')//valueSet[1]/conceptList/concept/@code 
 MessageCette valeur n'est pas présente dans le JDV_J246-Titre-CISIS (1.2.250.1.213.1.1.5.719) associée.